Mentions légales

Dernière mise à jour : juin 2025

Éditeur du site

Le site domaine-des-figuiers.com est édité par :

  • Dénomination : Indivision Driaux
  • SIRET : 928 614 536
  • Responsable de publication : Cédric Driaux
  • Adresse : 3 rue du pont morin, 50170 Servon, France
  • Téléphone : 06 77 09 47 46
  • Email : ledomainedesfiguiers@gmail.com

Hébergement

Ce site est hébergé par Netlify, Inc., 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis. Site web : netlify.com

Développement

Ce site a été conçu et développé par Fyher fyher.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes) sont la propriété exclusive de l'Indivision Driaux ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant.

Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais transmises à des tiers à des fins commerciales.

Pour exercer vos droits : ledomainedesfiguiers@gmail.com

Cookies

Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est utilisé sans votre consentement.

Responsabilité

L'Indivision Driaux s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi précises et à jour que possible, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.